Articles
 
 

« 1 (2)
Descriptif du module HELIOS
Publié par Anonymes le 06/12/2011 16:10:00
 

Ce deuxième module a été homologué le 12 novembre 2009 par la Direction Générale des Finances Publiques.

   
  Lire la suite... | 543 octets en plus
Aide module HELIOS
Publié par Anonymes le 06/12/2011 16:08:51
 

Cet article est actuellement en cours de rédaction...

   
 
Mentions légales
Publié par Anonymes le 01/01/1970 17:30:00
 

La plate-forme de télétransmission Stela est la propriété du SICTIAM, syndicat mixte créé par arrêté de MM. les Préfets des Alpes Maritimes, du Var et des Alpes de Haute Provence. Le responsable est Monsieur Charles-Ange GINESY, président du SICTIAM.La plate-forme est hébergée au SICTIAM sur un serveur dédié. Concernant la transmission des actes soumis au contrôle de la légalité, la plate-forme a fait l’objet d’une homologation auprès du Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire délivrée le 4 avril 2007.

   
  Lire la suite... | 15395 octets en plus
Descriptif du module ACTES
Publié par Anonymes le 01/01/1970 16:40:00
 

Ce module fait partie de la première brique fonctionnelle de la plate-forme STELA développée par le SICTIAM.

   
  Lire la suite... | 689 octets en plus
« 1 (2)
Site réalisé par le SICTIAM